Gérard Kaeufling


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Kaeufling (Gérard, Jean-Louis, Marie)
notaire honoraire à Saint-Priest ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Kaeufling (Gérard, Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Kaeufling, François Barthelet et Philippe Rebattet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000018206736(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Kaeufling (Gérard, Jean, Louis)
notaire à la résidence de Saint-Priest ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.